L’association Phileas Horizon.

Le règlement précise le fonctionnement de Phileas Horizon et la participation à ses activités. Il complète les statuts, qui prévalent en cas de contradiction. Les réservations et prestations AudioPhone System restent régies par les conditions générales du site.

Les catégories de membres, les conditions d’admission et les droits de vote sont ceux définis par les statuts. Une participation à une visite ne confère pas automatiquement la qualité de membre. Les participants d’un groupe ne deviennent pas individuellement adhérents.

Les cotisations sont fixées par l’organe compétent selon les statuts et communiquées avant l’engagement. L’offre AudioPhone System distingue l’adhésion de l’organisateur pour son groupe et la location. L’adhésion proposée avec la réservation est valable trois mois, sans renouvellement automatique. Les droits associatifs restent ceux des statuts.

Les réunions, votes et missions du bureau suivent les statuts. Nul ne peut engager l’association sans habilitation. Tout intérêt personnel dans une décision est signalé à l’organe compétent avant son examen.

Chacun respecte les personnes, les cultures, les lieux visités et le patrimoine. Les comportements discriminatoires, le harcèlement et les violences sont interdits. Les participants respectent les consignes des organisateurs et les règles locales.

L’organisateur prépare la visite, vérifie les conditions d’accueil et explique les consignes utiles. Chacun reste attentif à son environnement, notamment pendant les déplacements. AudioPhone System ne remplace ni l’encadrement du groupe ni les moyens de secours.

Les codes d’adhésion et les accès privés sont confidentiels. Ils sont utilisés dans les limites du groupe et de la période autorisés. Le code guide n’est pas distribué aux visiteurs, qui rejoignent l’écoute par le lien ou le QR code prévu. Toute utilisation suspecte est signalée.

L’organisateur vérifie avant la visite la connexion Internet, la compatibilité des téléphones et les écouteurs. L’effectif et la durée réservés doivent être respectés. Les traductions et parcours programmés relèvent de l’offre convenue. La traduction automatique peut comporter des erreurs et ne constitue pas une traduction certifiée.

Le matériel éventuellement confié est utilisé avec soin et restitué selon les conditions de mise à disposition. Les intervenants disposent des droits nécessaires sur les textes, musiques et fichiers diffusés. Toute personne enregistrant des voix informe les personnes concernées et recueille les autorisations requises. Un accès d’écoute n’autorise pas la republication des contenus.

Les données des adhérents et les documents privés sont utilisés pour les seules finalités annoncées. Les listes de membres ne peuvent être réutilisées pour une prospection personnelle. La politique de confidentialité précise les traitements du site et l’exercice des droits.

Un membre peut signaler une difficulté au bureau. Toute sanction associative relève de l’organe compétent et de la procédure prévus par les statuts. Le membre reçoit les faits reprochés et peut présenter ses observations avant une décision motivée. Les recours prévus aux statuts restent ouverts. Les annulations, remboursements et réclamations liés à une prestation relèvent des conditions générales et des droits applicables.

Le règlement intérieur et ses modifications sont adoptés par l’organe compétent conformément aux statuts, puis communiqués aux adhérents avec leur date d’entrée en vigueur. Les règles associatives ne s’appliquent pas automatiquement aux usagers non membres : leurs obligations sont précisées dans les conditions applicables au service.