1. Le site et ses créations
Les éléments originaux d’AudioPhone System peuvent être protégés par le droit d’auteur et les autres droits applicables. L’association Phileas Horizon exploite sous licence le concept AudioPhone System ; Rivieramedias intervient comme prestataire technique et les droits de chaque auteur ou fournisseur restent attachés aux éléments concernés. L’accès à une page ou la location d’un accès ne transfère pas les droits de propriété intellectuelle.
2. Noms et logos
Les noms AudioPhone System, Rivieramedias et Phileas Horizon et leurs signes graphiques identifient l’association, le prestataire technique et le service. Leur présentation ne constitue pas une déclaration de dépôt de marque. La présence d’un nom ou d’un logo tiers n’implique pas un partenariat ou une approbation au-delà des indications explicites du site.
3. Photographies et ressources tierces
Les photographies d’illustration proviennent de Pexels et sont utilisées selon leur licence. Leurs auteurs et sources sont indiqués dans les crédits photographiques. Les cartes, logiciels et ressources tierces restent soumis à leurs propres licences ; cette page ne remplace pas ces licences et n’en restreint pas les droits.
4. Fichiers et commentaires du guide
Le guide conserve les droits qu’il détient sur ses enregistrements, textes et fichiers. Il autorise les traitements techniques nécessaires à la diffusion qu’il demande. Il doit disposer des droits et autorisations utiles pour les œuvres, voix ou contenus de tiers. Un visiteur ne reçoit pas, par le seul lien d’écoute, une autorisation de republier le commentaire.
5. Reproduction et usage autorisé
La consultation et l’utilisation du service sont permises dans le cadre de l’accès accordé. La reproduction ou l’exploitation commerciale d’éléments protégés exige l’autorisation de leur titulaire, sauf exception légale ou licence qui l’autorise. La citation avec attribution et les autres usages légalement permis restent possibles.
Les idées et fonctionnalités générales ne sont pas, à elles seules, rendues exclusives par cette page. Les règles de protection d’une création portent sur les éléments effectivement protégés.
6. Autorisation et signalement
Pour demander une autorisation ou signaler une atteinte à un droit, contactez contact@rivieramedias.com. Précisez l’élément, son adresse sur le site, votre qualité et les justificatifs utiles. L’exploitation examinera la demande avec le titulaire concerné.